CENTRE EXPERIMENTAL DE PRODUCTION ANIMATION ET RECHERCHE CULTURELLE CEPARC
Présentation de la marque CENTRE EXPERIMENTAL DE PRODUCTION ANIMATION ET RECHERCHE CULTURELLE CEPARC
Déposée le 4 mai 1977 par monsieur Patrick MORELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CENTRE EXPERIMENTAL DE PRODUCTION ANIMATION ET RECHERCHE CULTURELLE CEPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CENTRE EXPERIMENTAL DE PRODUCTION ANIMATION ET RECHERCHE CULTURELLE CEPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CENTRE EXPERIMENTAL DE PRODUCTION ANIMATION ET RECHERCHE CULTURELLE CEPARC est expirée depuis le 4 mai 1987.
Patrick MORELLI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029